MENTIONS LÉGALES

Le site internet www.R-L.fr est édité par la société Repro Léman DécoCIMES, SAS au capital de 150 000 € située 4 bis avenue de la Dranse – 74200 Thonon-les-Bains
Mail : contact@reproleman.com. RCS de Thonon-les-Bains N°980 385 520, Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 75 980 385 520

Directeur de la publication : Christophe Mutillod
Responsable éditorial et gestionnaire du site : Christophe Mutillod
Conception – réalisation : Repro Léman

Repro Léman
4 bis avenue de la Dranse
74200 Thonon-les-Bains
Tél. : 04 50 71 91 59
www.R-L.fr

Hébergement et assistance technique :

Repro Léman
4 bis avenue de la Dranse
74200 Thonon-les-Bains
Tél. : 04 50 71 91 59
www.R-L.fr

L’utilisation du site www.R-L.fr est régie par les termes et conditions générales d’utilisation détaillés ci-dessous. Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter. Repro Léman se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l’accès à www.R-L.fr ainsi que les termes des
conditions générales.

Conditions Générales d’utilisation

Par utilisateur, on entend toute personne physique et morale qui vient à visiter le site www.R-L.fr.

Droits d’auteurs et copyright

Le site www.R-L.fr appartient et est exploité par Repro Léman. www.R-L.fr est un nom de domaine appartenant à Repro Léman.
Tous les écrans, graphismes et autres informations présents sur le site www.R-L.fr sont la propriété de
Repro Léman. L’ensemble des éléments édités sur ce site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive de Repro Léman. En conséquence, aucun élément composant ce site ne
peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Repro Léman. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre
ordinateur. L’accès au site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.

Nature des informations et limitation de responsabilité

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La société Repro Léman décline toute
responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Pour signaler une erreur ou demander la rectification
d’informations, n’hésitez pas à contacter la société Repro Léman par téléphone (+33) 4 50 71 91 59 ou par mail à l’adresse : contact@reproleman.com.
Les informations qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. Les informations contenues sur le site sont données aux seules fins d’information de l’utilisateur et ne peuvent être considérées comme assorties d’une quelconque forme de garantie. De ce fait, l’utilisation du présent site s’effectue entièrement aux propres risques de l’utilisateur puisque la société Repro Léman ne peut pas être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses
propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
De manière générale, la société Repro Léman ne pourra être tenue pour responsable des dommages
directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme,
préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ni de dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site.

Disponibilité du Site web

Repro Léman s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Repro Léman pourra à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le site.

Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que tout utilisateur ou client du site dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression concernant l’ensemble des données à caractère personnel. Vous pouvez l’exercer :
– soit en écrivant à la société Repro Léman : 4 bis avenue de la Dranse – 74200 Thonon-les-Bains.
– soit en adressant un courriel à contact@reproleman.com

Nous vous souhaitons une agréable consultation de notre site.